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Brevet européen · EP2494877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2494877
- Numéro de demande
- EP12168428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 14 août 2008
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A24D 3/04 (2006.01)A24D 3/06 (2006.01)A24D 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 07253246 17.08.2007
- Divisionnaire de
- EP08827853
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 3 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.