Bodenreiniger mit verstaubarem Griff

Brevet européen · EP2494902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2494902
Numéro de demande
EP12157052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2012
Publié
5 sept. 2012
Délivré
31 août 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 11/34 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
US 201161448461 P 02.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Inventeur

DeJonge, Mitchell

Fruitport, Michigan 49415, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.