NEUES 5-FLUORURACIL-DERIVAT

Brevet européen · EP2495243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2495243
Numéro de demande
EP10826686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07D 401/14 (2006.01)
A61K 31/513 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 35/02 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009246400 27.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/068895 26.10.2010
Publication PCT
WO2011/052554 05.05.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  6. 31 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

  7. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

FUKUSHIMA, Masakazu

Otsu-shi Shiga 520-0863, JP

YAMADA, Shozo

Naruto-shi Tokushima 772-0032, JP

OYAMA, Ryo

Kodama-gun Saitama 367-0241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.