Ozonbehandlungsverfahren
Brevet européen · EP2495296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2495296
- Numéro de demande
- EP12170560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2006
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/00 (2006.01)A01N 59/00 (2006.01)C02F 1/78 (2006.01)C11D 7/54 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005292408 05.10.2005
- Divisionnaire de
- EP06811294
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
Takeuchi, Yoshikuni
Tokyo 130-8644, JP
Ogura, Taku
Tokyo 130-8644, JP
Tamura, Masaru
Tokyo 130-8644, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.