Biobehälter
Brevet européen · EP2495301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2495301
- Numéro de demande
- EP12158072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2012
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C12M 1/00 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161449027 P 03.03.2011US 201213406311 27.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 12 févr. 2024
Inventeur
- Inventeur
- Priestman, Michael, 1570 Oak Knoll Road, Santa Maria, CA 93445, Etats-Unis d'Amérique → Priestman, Allison Michelle, 1570 Oak Knoll Road, Santa Maria, CA 93445, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.02.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 avr. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Meissner Filtration Products, Inc., 4181 Calle Tesoro, Camarillo, CA 93012, Etats-Unis d'Amérique → Meissner Filtration Products, Inc., 1001 Flynn Road, Camarillo, CA 93012, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.04.2020
- 11 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.01.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Santa Maria, CA 93445, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.