Motorbremssystem
Brevet européen · EP2495415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2495415
- Numéro de demande
- EP12169721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2009
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 37/00 (2006.01)F02B 37/22 (2006.01)F01D 11/04 (2006.01)F02C 6/12 (2006.01)F02D 9/06 (2006.01)F01D 25/16 (2006.01)F01D 25/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0814764 13.08.2008
- Divisionnaire de
- EP09251877
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
French, Pierre Bernard
Holmfirth, HD9 1TZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.