Innenzahnradpumpe

Brevet européen · EP2495442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2495442
Numéro de demande
EP12157726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2012
Publié
5 sept. 2012
Délivré
21 févr. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/10 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201161449013 P 03.03.2011
US 201213405480 27.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

TI Group Automotive Systems, L.L.C.

2020 Taylor Road, Auburn Hills, MI 48326, US

Inventeur

Lipinski, Wayne T.

Essexville, MI Michigan 48732, US

Ross, Joseph M.

Greeneville, TN Tennessee 37745, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.