Trägerelement

Brevet européen · EP2495464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2495464
Numéro de demande
EP12154834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2012
Publié
5 sept. 2012
Délivré
27 juil. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/02 (2006.01)
F16C 33/08 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
F16C 35/06 (2006.01)
F16C 35/07 (2006.01)
Priorité
JP 2011046192 03.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

TPR CO., LTD.

TPR Co., Ltd.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

TPR INDUSTRY CO., LTD.

TPR Industry Co., Ltd.

1, Central Industrial Park, Sagae-shi, Yamagata 990-0561, JP

Inventeur

Kamata, Koji

Yamagata, Yamagata 990-0561, JP

Takano, Yugo

Yamagata, Yamagata 990-0561, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.