Brenneranlage
Brevet européen · EP2495496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2495496
- Numéro de demande
- EP11156892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2011
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F23N 5/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 4 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 12 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 30 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Inventeur
76437 Rastatt, DE
76287 Rheinstetten-Forchheim, DE
76473 Iffezheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.