Messvorrichtung
Brevet européen · EP2495555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2495555
- Numéro de demande
- EP12157855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2012
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 27/416 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011046925 03.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 17 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.