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Brevet européen · EP2495598 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2495598
Numéro de demande
EP12156595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2008
Publié
5 sept. 2012
Délivré
3 déc. 2014
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/365 (2006.01)
G02B 21/16 (2006.01)
H01S 3/23 (2006.01)
H01S 3/11 (2006.01)
Priorité
GB 0800936 19.01.2008
Divisionnaire de
EP08169413
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

Clowes, John

Southampton Hampshire SO31 8AA, GB

Grudinin, Anatoly

Southampton Hampshire SO16 7AL, GB

Godfrey, Ian

Southampton Hampshire SO41 4XL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.