LITHIUM-ZWEITBATTERIE

Brevet européen · EP2495795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2495795
Numéro de demande
EP10826665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2010
Publié
5 sept. 2012
Délivré
23 août 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/136 (2010.01)
H01M 4/58 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 10/0566 (2010.01)
H01M 10/058 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
//H01M 4/02 (2006.01)
//H01M 10/42 (2006.01)
Priorité
JP 2009250568 30.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/068841 25.10.2010
Publication PCT
WO2011/052533 05.05.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

HIGASHIZAKI, Tetsuya

Kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP

SUGIMOTO, Toshinori

Kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP

HOSHIHARA, Yuji

Kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP

ISHIKO, Eriko

Kyoto-shi Kyoto 600-8873, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.