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Brevet européen · EP2495870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2495870
- Numéro de demande
- EP11839988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2011
- Publié
- 5 sept. 2012
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03D 7/00 (2006.01)H03D 7/12 (2006.01)H03D 7/14 (2006.01)H03F 1/02 (2006.01)H03F 3/45 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010253751 12.11.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/006213 07.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/063462 18.05.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Inventeur
UEDA, Yosuke
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.