KABELLOSE ELEKTROGERÄTE
Brevet européen · EP2496117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496117
- Numéro de demande
- EP10782184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 17 févr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)
- Priorité
- GB 0919331 04.11.2009US 257978 P 04.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006736 04.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054522 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 17 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
Parties
Inventeur
HOWITT, James
Colby IM9 4BE Isle of Man, GB
HARPER, David
Manchester M21 0SL, GB
CAMERON, Colin
Sowerby Bridge West Yorkshire HX6 4EF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.