KABELLOSE ELEKTROGERÄTE

Brevet européen · EP2496117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496117
Numéro de demande
EP10782184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
17 févr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
Priorité
GB 0919331 04.11.2009
US 257978 P 04.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006736 04.11.2010
Publication PCT
WO2011/054522 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 17 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

Parties

Inventeur

HOWITT, James

Colby IM9 4BE Isle of Man, GB

HARPER, David

Manchester M21 0SL, GB

CAMERON, Colin

Sowerby Bridge West Yorkshire HX6 4EF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.