TEEBEREITER MIT VERSCHLIESSBARER AUSGIESSÖFFNUNG

Brevet européen · EP2496118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496118
Numéro de demande
EP09748208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2009
Publié
12 sept. 2012
Délivré
23 oct. 2013
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2009/000347 02.11.2009
Publication PCT
WO2010/031198 25.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 25 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.10.2013

  3. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.