TEEBEREITER MIT VERSCHLIESSBARER AUSGIESSÖFFNUNG
Brevet européen · EP2496118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496118
- Numéro de demande
- EP09748208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2009
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000347 02.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/031198 25.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 25 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.10.2013
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.