KERAMISCHES IMPLANTAT
Brevet européen · EP2496168 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496168
- Numéro de demande
- EP10779203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 19 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- CH 17002009 04.11.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000275 04.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054119 12.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 8 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- New Dent AG, Bittertenstrasse 15, 4702 Oensingen → Z-Systems AG, Werkhofstrasse 5, 4702 Oensingen
Publié dans Swissreg le 08.11.2018
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 21 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
1 entrée antérieure
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.