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Brevet européen · EP2496269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496269
- Numéro de demande
- EP10777076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0919520 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/002040 05.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/055121 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- UCL Business Plc., The Network Building, 97 Tottenham Court Road, London W1T 4TP, Royaume-Uni → UCL BUSINESS LTD, The Network Building, 97 Tottenham Court Road, London W1T 4TP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 17.04.2021
- 24 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPRIS AG, Pelikanweg 2, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
London EC1V 9EL, GB
London EC1V 9EL, GB
London EC1V 9EL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.