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Brevet européen · EP2496280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496280
- Numéro de demande
- EP10778873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 22 juin 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/10 (2006.01)A61M 1/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 09075495 06.11.2009US 258932 P 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006863 08.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054545 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Inventeur
PETERS, Hans-Erhard
10437 Berlin, DE
MÜLLER, Jörg
10439 Berlin, DE
GRAICHEN, Kurt
13189 Berlin, DE
NÜSSER, Peter
13347 Berlin, DE
GÖLLNER, Manfred
13086 Berlin, DE
ARNDT, Andreas
12555 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.