ABFLUSS FÜR EINE WASCHANLAGE
Brevet européen · EP2496360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496360
- Numéro de demande
- EP10778826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B05B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- US 258633 P 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000276 04.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054120 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- Gjosa SA, Rue Centrale 115, 2503 Biel/Bienne → L'OREAL, 14 rue Royale, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 6 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2017
1 entrée antérieure
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
CH-2743 Eschert
CH-3097 Liebefeld
CH-2520 La Neuveville
CH-2563 Ipsach
F-30700 La Capelle-et-Masmolène, FR
CH-8006 Zürich
P-4470-597 Moreira-Maia, PT
P-3800-009 Aveiro, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.