HERSTELLUNGSVERFAHREN FÜR EINTEILIGE OBJEKTE
Brevet européen · EP2496374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496374
- Numéro de demande
- EP10828970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 19/00 (2006.01)B22C 9/04 (2006.01)B23P 15/00 (2006.01)B22D 23/00 (2006.01)B22F 5/04 (2006.01)B22C 9/10 (2006.01)B22D 23/06 (2006.01)B22F 3/105 (2006.01)F01D 5/14 (2006.01)B22C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 258524 P 05.11.2009US 917750 02.11.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/055081 02.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/056780 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
PICKRELL, Kevin
Columbus, Ohio 43221, US
KUZDZAL, Mark, J.
Allegany, New York 14706, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.