HERSTELLUNGSVERFAHREN FÜR EINTEILIGE OBJEKTE

Brevet européen · EP2496374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496374
Numéro de demande
EP10828970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
28 déc. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 19/00 (2006.01)
B22C 9/04 (2006.01)
B23P 15/00 (2006.01)
B22D 23/00 (2006.01)
B22F 5/04 (2006.01)
B22C 9/10 (2006.01)
B22D 23/06 (2006.01)
B22F 3/105 (2006.01)
F01D 5/14 (2006.01)
B22C 21/00 (2006.01)
Priorité
US 258524 P 05.11.2009
US 917750 02.11.2010
Demande PCT
PCT/US2010/055081 02.11.2010
Publication PCT
WO2011/056780 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

PICKRELL, Kevin

Columbus, Ohio 43221, US

KUZDZAL, Mark, J.

Allegany, New York 14706, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.