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Brevet européen · EP2496377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496377
- Numéro de demande
- EP10778560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 49/00 (2006.01)B23B 51/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009052104 08.11.2009DE 102009056818 04.12.2009DE 102010014022 04.04.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006667 02.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054491 12.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Inventeur
LANGE, Jens, Mario
72461 Albstadt, DE
HARTMANN, Günther
72458 Albstadt, DE
PUTTKAMER, Ingo von
72469 Messstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.