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Brevet européen · EP2496377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496377
Numéro de demande
EP10778560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
25 janv. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 49/00 (2006.01)
B23B 51/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009052104 08.11.2009
DE 102009056818 04.12.2009
DE 102010014022 04.04.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/006667 02.11.2010
Publication PCT
WO2011/054491 12.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Inventeur

LANGE, Jens, Mario

72461 Albstadt, DE

HARTMANN, Günther

72458 Albstadt, DE

PUTTKAMER, Ingo von

72469 Messstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.