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Brevet européen · EP2496442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496442
Numéro de demande
EP10787838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
10 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 7/08 (2006.01)
B60P 7/13 (2006.01)
Priorité
FR 0957740 02.11.2009
FR 0958543 01.12.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052270 22.10.2010
Publication PCT
WO2011/051608 05.05.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 10 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2014

Parties

Titulaire

Envision Vehicle Engineering Novasio Technology Event

11, Rue du 47ème d'Artillerie, 70400 Hericourt, FR

Inventeur

HECKY, Stéphane

F-90300 Eloie, FR

FENIX, Reginald

F-70400 Champey, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.