LIANTS POUR MATERIAUX DE CONSTRUCTION
Brevet européen · EP2496533 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496533
- Numéro de demande
- EP10787858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C04B 28/08 (2006.01)C04B 7/153 (2006.01)C04B 111/32 (2006.01)
- Priorité
- FR 0957824 05.11.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/052300 27.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/055063 12.05.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
1 entrée antérieure
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
77170 Servon, FR
Mandataire
Inventeur
45659 Recklinghausen, DE
44879 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.