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Brevet européen · EP2496582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496582
Numéro de demande
EP10773325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
27 janv. 2016
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
Priorité
GB 0919433 05.11.2009
GB 201010509 22.06.2010
WO PCT/EP2010/061518 06.08.2010
GB 201014231 25.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/066697 03.11.2010
Publication PCT
WO2011/054845 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 24 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  3. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Inventeur

BAILEY, James

Stevenage Hertfordshire SG1 2NY, GB

GOSMINI, Romain, Luc, Marie

F-91951 Les Ulis, FR

MIRGUET, Olivier

F-91951 Les Ulis, FR

WITHERINGTON, Jason

Stevenage Hertfordshire SG1 2NY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.