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Brevet européen · EP2496653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496653
Numéro de demande
EP10776571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
10 sept. 2014
Radié
10 sept. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09D 183/04 (2006.01)
B65D 85/76 (2006.01)
Priorité
CH 17082009 05.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006583 28.10.2010
Publication PCT
WO2011/054476 12.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 oct. 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2017

  3. 12 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Samuel Gernet, Suisse Technology Partners AG, Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

    Publié dans Swissreg le 12.09.2014

  4. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Titulaire

Amcor Flexibles Kreuzlingen AG

Amcor Flexibles Kreuzlingen Ltd.

Finkernstrasse 34, 8280 Kreuzlingen

Mandataire

Dr. Samuel Gernet

8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

KOBLISCHEK, Alfred

77966 Kappel-Grafenhausen, DE

BONABEZE, Eric

F-68000 Colmar, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.