DUFTSTOFFE MIT ANISNOTE
Brevet européen · EP2496674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496674
- Numéro de demande
- EP10765680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 26 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61K 8/33 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 09174727 02.11.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/054352 28.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/051834 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.