VORRICHTUNG FÜR DEN EINSATZ ODER DIE ENTFERNUNG EINER BESPANNUNG BEI EINER INDUSTRIEMASCHINE

Brevet européen · EP2496763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496763
Numéro de demande
EP09851155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2009
Publié
12 sept. 2012
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 258884 P 06.11.2009
Demande PCT
PCT/SE2009/051337 25.11.2009
Publication PCT
WO2011/056113 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

Metso Paper, Inc.

Fabianinkatu 9 A, 00130 Helsinki, FI

Inventeur

ANDERSSON, Dan

652 26 Karlstad, SE

EKSTRÖM, Göran

S-660 57 Väse, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.