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Brevet européen · EP2496770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496770
Numéro de demande
EP10776555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
17 déc. 2014
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009051750 03.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006375 19.10.2010
Publication PCT
WO2011/054444 12.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

Küper GmbH & Co. KG

Mettestr. 23, 44803 Bochum, DE

Inventeur

THOMAS, Jürgen

44388 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.