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Brevet européen · EP2496803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496803
Numéro de demande
EP10782183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
23 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 3/12 (2006.01)
F01N 13/10 (2010.01)
F02B 75/22 (2006.01)
Priorité
DE 102009052151 06.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006723 04.11.2010
Publication PCT
WO2011/054517 12.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 26 janv. 2019

    Radiation annulée

    Publié dans Swissreg le 26.01.2019

  3. 26 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2019

  4. 26 janv. 2019

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 26.01.2019

  5. 5 sept. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

MTU Friedrichshafen GmbH

Maybachplatz 1, 88045 Friedrichshafen, DE

Inventeur

HENSSLER, Felix

78462 Konstanz, DE

REITZ, Jörg, Andre

88682 Salem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.