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Brevet européen · EP2496804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496804
- Numéro de demande
- EP10778563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 29/04 (2006.01)F02B 37/013 (2006.01)F02B 67/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009052166 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006721 04.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054515 12.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
HIRY, Johannes
88069 Tettnang, DE
REITZ, Jörg, Andre
88682 Salem, DE
WIEDMANN, Martin
78467 Konstanz, DE
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