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Brevet européen · EP2496805 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496805
- Numéro de demande
- EP10773864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 37/013 (2006.01)F02B 29/04 (2006.01)F02B 75/22 (2006.01)F02B 67/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009052209 06.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006719 04.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054513 12.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
GUNKEL, Rolf
88048 Friedrichshafen, DE
HENSSLER, Felix
78462 Konstanz, DE
HIRY, Johannes
88069 Tettnang, DE
REITZ, Jörg, Andre
88682 Salem, DE
WIEDMANN, Martin
78467 Konstanz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.