ANSAUGGEHÄUSE

Brevet européen · EP2496840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496840
Numéro de demande
EP10774143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
23 mars 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F02B 37/007 (2006.01)
Priorité
DE 102009052163 06.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006729 04.11.2010
Publication PCT
WO2011/054520 12.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

GUNKEL, Rolf

88048 Friedrichshafen, DE

HIRY, Johannes

88069 Tettnang, DE

REITZ, Jörg, Andre

88682 Salem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.