KOPPLUNGSSYSTEM, VERTEILER, ROHRSYSTEM UND ROHRVERSETZSYSTEM
Brevet européen · EP2496871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496871
- Numéro de demande
- EP10774205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16L 3/127 (2006.01)F16L 37/14 (2006.01)F16L 41/03 (2006.01)F24D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009015045 U 05.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/066749 03.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/054877 12.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
KERN-EMMERICH, Thomas
97464 Niederwerrn, DE
KELLER, Jörg
33611 Bielefeld, DE
GEIER, Rudolf
97633 Sulzfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.