KOPPLUNGSSYSTEM, VERTEILER, ROHRSYSTEM UND ROHRVERSETZSYSTEM

Brevet européen · EP2496871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496871
Numéro de demande
EP10774205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16L 3/127 (2006.01)
F16L 37/14 (2006.01)
F16L 41/03 (2006.01)
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 202009015045 U 05.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066749 03.11.2010
Publication PCT
WO2011/054877 12.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

KERN-EMMERICH, Thomas

97464 Niederwerrn, DE

KELLER, Jörg

33611 Bielefeld, DE

GEIER, Rudolf

97633 Sulzfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.