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Brevet européen · EP2496880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496880
- Numéro de demande
- EP10774193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/78 (2006.01)F23C 5/08 (2006.01)F23R 3/10 (2006.01)F23R 3/20 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)F23R 3/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 18862009 07.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/066395 28.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/054739 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
EROGLU, Adnan
CH-5417 Untersiggenthal
SYED, Khawar
CH-5452 Oberrohrdorf
POYYAPAKKAM, Madhavan
CH-5507 Mellingen
WINKLER, Anton
79725 Laufenburg, DE
CIANI, Andrea
CH-8005 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.