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Brevet européen · EP2496883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496883
Numéro de demande
EP10773071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
10 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/14 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
Priorité
CH 18902009 07.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066535 29.10.2010
Publication PCT
WO2011/054771 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

POYYAPAKKAM, Madhavan

CH-5507 Mellingen

WINKLER, Anton

79725 Laufenburg, DE

SYED, Khawar

Lincoln Lincolnshire LN2 5DJ, GB

CIANI, Andrea

CH-8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.