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Brevet européen · EP2496884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496884
Numéro de demande
EP10776634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23R 3/20 (2006.01)
F23R 3/12 (2006.01)
Priorité
CH 18892009 07.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066522 29.10.2010
Publication PCT
WO2011/054766 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

SYED, Khawar

Lincoln Lincolnshire LN2 5DJ, GB

POYYAPAKKAM, Madhavan

CH-5507 Mellingen

WINKLER, Anton

82140 Olching, DE

THEUER, Andre

CH-5300 Turgi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.