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Brevet européen · EP2496902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496902
- Numéro de demande
- EP10771848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 7 mai 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28C 1/14 (2006.01)F28B 1/06 (2006.01)F28D 5/02 (2006.01)F28F 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 258004 P 04.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/053158 19.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/056412 12.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 7 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
Parties
Inventeur
BENZ, Steven, M.
Laurel MD 20723, US
HEGG, Trevor, H.
Westminster MD 21158, US
BUGLER, Thomas, William
Frederick MD 21702, US
VADDER, Davey, Joe
Manchester MD 21102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.