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Brevet européen · EP2496908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2496908
Numéro de demande
EP09749015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2009
Publié
12 sept. 2012
Délivré
11 sept. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/06 (2006.01)
F42B 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/007887 04.11.2009
Publication PCT
WO2011/054361 12.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Titulaire

Diehl BGT Defence GmbH & Co.KG

Diehl BGT Defence GmbH & Co. KG

Alte Nussdorfer Strasse 13, 88662 Überlingen, DE

Inventeur

HAUMANN, Jürgen

56154 Boppard, DE

BUCKSCH, Martin, Clifford

53809 Ruppichteroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.