DETEKTORSYSTEM
Brevet européen · EP2496959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2496959
- Numéro de demande
- EP10827628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2010
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 19 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01S 13/536 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)G01S 7/35 (2006.01)G01S 7/03 (2006.01)G01S 13/36 (2006.01)H03D 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 590145 02.11.2009US 590117 02.11.2009US 590116 02.11.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/055019 01.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/053941 05.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 19 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
Parties
Inventeur
Santa Rosa California 95403, US
Sebastopol California 95472, US
Santa Rosa California 95403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.