METALLHALIDLAMPE MIT DOPPELBOGENRÖHREN

Brevet européen · EP2497104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497104
Numéro de demande
EP10828613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
22 oct. 2014
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/92 (2006.01)
H01J 61/82 (2006.01)
H01J 61/34 (2006.01)
Priorité
SE 0950829 05.11.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/051025 23.09.2010
Publication PCT
WO2011/056120 12.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 4 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 04.12.2014

  3. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

FRANSSON, Martin

S-370 12 Hallabro, SE

SEVERINSSON, Mikael

S-370 30 Rödeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.