Motorisierter Rollstuhl
Brevet européen · EP2497452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2497452
- Numéro de demande
- EP11157165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2011
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 11 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 7 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 30 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 30.08.2014
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Inventeur
32689, Kalletal, DE
32547, Bad Oeynhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.