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Brevet européen · EP2497516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497516
Numéro de demande
EP10826932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2010
Publié
12 sept. 2012
Délivré
11 janv. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009252056 02.11.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/069766 29.10.2010
Publication PCT
WO2011/052803 05.05.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Teijin Pharma Limited

2-1, Kasumigaseki 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP

Inventeur

ANDO, Makoto

Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP

KIRIAKE, Hisashi

Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.