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Brevet européen · EP2497522 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497522
Numéro de demande
EP12156179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2012
Publié
12 sept. 2012
Délivré
8 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
B26D 3/00 (2006.01)
B26D 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 102011001191 10.03.2011
US 201161533800 P 13.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Corporate Intellectual Properties Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

Grauhan, Ole

14163 Berlin, DE

Landgraf, Tassilo

12249 Berlin, DE

Braun, Ramona

13591 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.