Instrument d'écriture mécanique

Brevet européen · EP2497648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497648
Numéro de demande
EP11157949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2011
Publié
12 sept. 2012
Délivré
27 août 2014
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B43K 7/00 (2006.01)
B43K 8/00 (2006.01)
B43K 5/00 (2006.01)
B43K 8/24 (2006.01)
B43K 7/12 (2006.01)
B43K 21/00 (2006.01)
B43K 21/02 (2006.01)
B43K 5/16 (2006.01)
B43K 24/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 8 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL

    Publié dans Swissreg le 08.11.2014

  7. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Titulaire

Guenat SA Montres Valgine

Rue du Jura 11, 2345 Les Breuleux

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Garinaud, Frédéric

2340 Le Normont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.