Nabe für ein Fahrrad

Brevet européen · EP2497652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497652
Numéro de demande
EP12001555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2012
Publié
12 sept. 2012
Délivré
6 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011013536 10.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.