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Brevet européen · EP2497674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2497674
- Numéro de demande
- EP12158381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2012
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60L 5/19 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011013267 07.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Stemmann-Technik GmbH, Niedersachsenstrasse 2, 48465 Schüttorf, Allemagne, Bombardier Transportation GmbH, Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, Allemagne → Stemmann-Technik GmbH, Niedersachsenstrasse 2, 48465 Schüttorf, Allemagne, ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2022
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
13587 Berlin, DE
16515 Oranienburg, DE
66999 Hinterweidenthal, DE
69214 Eppelheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.