Mehrkomponentenkartusche
Brevet européen · EP2497721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2497721
- Numéro de demande
- EP12155805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2012
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 11157782 11.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 27 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2014
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 20 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.