Gewindehülse

Brevet européen · EP2497962 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497962
Numéro de demande
EP12158461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2012
Publié
12 sept. 2012
Délivré
24 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16B 25/10 (2006.01)
F16B 33/02 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
F16B 37/12 (2006.01)
Priorité
DE 102011001176 09.03.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 sept. 2020

    Fusionné

    Titulaire
    RAMPA Verbindungstechnik GmbH & Co. KG, Grabauer Straße 35, 21493 Schwarzenbek, Allemagne → RAMPA GmbH & Co. KG, Auf der Heide 8, 21514 Büchen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  6. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

RAMPA GmbH & Co. KG

Auf der Heide 8, 21514 Büchen, DE

Inventeur

Färber, Wolfgang

21493 Schwarzenbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.