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Brevet européen · EP2497967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2497967
Numéro de demande
EP12154919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2012
Publié
12 sept. 2012
Délivré
31 juil. 2013
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/10 (2006.01)
F16D 65/827 (2006.01)
Priorité
JP 2011048822 07.03.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

TPR CO., LTD.

TPR Co., Ltd.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

TPR INDUSTRY CO., LTD.

TPR Industry Co., Ltd.

1, Central Industrial Park, Sagae-shi, Yamagata 990-0561, JP

Inventeur

Ozawa, Shingo

Tokyo, Tokyo 100-0005, JP

Nobe, Takahiro

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.