Rohrklemmanordnung
Brevet européen · EP2497989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2497989
- Numéro de demande
- EP11157853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2011
- Publié
- 12 sept. 2012
- Délivré
- 11 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 33/025 (2006.01)F16L 33/207 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Baggenstos, Roger, St.Gallerstraße 93, 8645 Jona, Stoll, Rémy, Mooshaldanstrass 46, 8708 Männedorf, Schneider, Thomas, Lorenweg 26, 8630 Rüti, Huber, René, Rotenrainstraße 25, 8645 Jona (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Baggenstos, Roger, St.Gallerstraße 93, 8645 Jona, Stoll, Rémy, Mooshaldanstrass 46, 8708 Männedorf, Schneider, Thomas, Lorenweg 26, 8630 Rüti, Huber, René, Rotenrainstraße 25, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.08.2014
1 entrée antérieure
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.